Qu’est-ce qu’une ATEX ?

Une ATmosphère EXplosible est composée de mélanges de gaz, de vapeurs, de brouillards ou de poussières, qui peuvent s’enflammer dans certaines conditions.

Les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles sont divers et variés tels que les équipements utilisés dans les plateformes fixes offshore, les usines pétrochimiques, les mines, les meuneries et d’autres installations présentant une atmosphère explosible.

Directive 94/9/CE

à destination des Constructeurs, remplacée par la directive 2014/34/UE applicable au 20 avril 2016.

Directive 1999/92/CE

à destination des Employeurs.

Quelques définitions :

Incendie ou Explosion?

Comment déterminer l'un ou l'autre?

Comment déterminer?

  • L’INCENDIE est une combustion vive avec émission de lumière, une flamme et de la chaleur.
  • L’EXPLOSION est une combustion très vive, instantanée qui se traduit par une brusque montée en pression.

Explosive ou Explosible?

Comment faire la différence?

Comment faire la différence?

  • Une atmosphère EXPLOSIVE est :
    • un mélange avec l’air, dans les conditions atmosphériques de l’emplacement considéré (atelier, réacteur, etc.),
    • constituée de substances inflammables, sous forme de gaz, vapeurs, poussières ou fibres,
    • dans lequel, après inflammation, la combustion se propage à l’ensemble du mélange non brûlé.
  • Une atmosphère EXPLOSIBLE est:
    • susceptible de devenir explosive,
    • dépendante des conditions locales et opérationnelles, telles que fuites, rupture de tuyauterie, variations thermiques, etc.

Sources d’Inflammation :

Décharge d’Énergie

Décharge d’Énergie

  • Arc électrique ou électrostatique
  • Étincelle mécanique

Température

Température

  • Surface chaude
  • Flamme

Exemples ?

Sources inflammation

Directives ATEX 1999/92/CE : Utilisateurs

  • Concerne la protection des travailleurs pouvant être exposés au risque d’ATEX.
  • Elle fait appel à la Responsabilité des Employeurs.
  • Décrit les Exigences de Santé et de Sécurité Minimum.
  • Obligatoire depuis 1er juillet 2003 pour les nouvelles installations.
  • Mise en conformité avant le 1er juillet 2006 pour toutes les installations déjà existantes au 1er Juillet 2003.

Exemple de DRPCE (Document Relatif à la Protection Contre les Explosions)

  • Que les risques d ’explosion ont été évalués
  • Que les mesures sont prises pour satisfaire aux exigences de la directive
  • Les emplacements des zones classées
  • Les emplacements où s’appliquent les prescriptions minimales de la directive
  • Que les lieux et équipements de travail sont conçus, utilisés et entretenus en tenant compte de la sécurité

Directive ATEX 94/9/CE : Constructeurs

  • Concerne les équipements (machines, appareils et systèmes de sécurité) utilisés en Zone ATEX.
  • Donne un niveau de Sécurité à respecter par les fabricants appelé Catégorie (1, 2 ou 3).
  • Elle est obligatoire:
    • Depuis 1er juillet 2003 pour les équipements neufs.
    • Pour les équipements déjà utilisés à cette date, l’Utilisateur doit faire une évaluation de risques (pour continuer ou non à les utiliser avec ou sans modifications).

Obligations pour les constructeurs :

  • Marquage CE des appareils Ex utilisés en zone ATEX
  • Instructions pour effectuer sans risques :
    • la mise en service (installation, réglage,….)
    • l’utilisation (vérification avant démarrage et précautions d’usage)
    • la maintenance (entretien et dépannage)
    • si nécessaire, les instructions de formation ou d’habilitation
  • Chaque appareil est livré accompagné de sa notice dans la langue du pays
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